Règlement de la copropriété

NOTE: Une copie de ce règlement doit être affichée en bonne place dans tous les biens en location. La méconnaissance de ce règlement ne peut pas servir d’excuse.

La copropriété est gérée par les copropriétaires, de façon bénévole pour la plupart des travaux à réaliser. Tous les dégâts et l'entretien sont à la charge des copropriétaires, y compris le nettoyage, le balayage des allées, l’éclairage des allées, l'eau pour la piscine, la peinture des balustrades de la piscine, etc.

L’objectif de ce règlement est de permettre à la fois aux résidents et aux locataires de profiter d’un environnement sûr, sain et agréable. Le Conseil Syndical est convaincu que tout le monde saura apprécier sa nécessité. Chaque propriétaire et locataire doit lire ces règles, les appliquer pour leur propre bien être et pour le respect des droits de ses voisins. Ces règles sont en version courte et si vous souhaitez plus de détails, vous devez contacter le membre du Conseil Syndical de votre bloc.

Il convient également de signaler que si une règle n'est pas respectée, le Conseil Syndical prendra des mesures nécessaires afin qu’elle le soit. Par exemple, si la couleur des murs extérieurs d'une propriété a été changée, la restauration de la couleur d'origine sera à la charge du contrevenant.

Les parties communes sont définies comme des espaces, dont la responsabilité incombe à la copropriété, c'est-à-dire les allées, les accotements, les espaces verts et la piscine.

  1. Le bruit excessif à tout moment du jour ou de la nuit est interdit. En particulier, aucun bruit qui pourrait être entendu à l’extérieur ne doit provenir d'un logement après minuit. Les enfants ne doivent pas courir ou faire du bruit dans les parties communes après le coucher du soleil.

  2. Les scooters, les vélos et les skateboards ne doivent pas circuler le long des trottoirs ou des allées à l’intérieur de l’espace grillagé.

  3. Tous les chiens et tous les animaux doivent avoir des certificats de santé et de vaccination appropriés conformément à la loi espagnole. Ces documents doivent être disponibles pour inspection à la demande d'un membre du Conseil Syndical. Les chiens ne doivent pas être laissés dehors pendant la nuit, car leurs aboiements peuvent être entendus par les voisins. Tous les chiens doivent être tenus en laisse dans les parties communes. Les chiens ne sont pas admis à l’espace piscine. Tout désagrément résultant de déjections canines dans les parties communes doit être nettoyé immédiatement. Dans le cas de non-respect de cette règle le propriétaire / le promeneur sera passible des amendes suivantes sur demande:

    • Chien sans laisse - 10 €
    • Ejection canine non nettoyée - 15 €
    • Chien à l’espace piscine - 50 €
    • Un chien sans laisse et déféquant dans la piscine sera condamné à une amende de 65 €

  4. Toutes les balustrades seront laissées de couleur naturelle ou peintes en blanc.

  5. Conformément à la loi espagnole, il est interdit d’arroser ou de laver au jet d’eau les terrasses et les solariums se trouvant au-dessus du rez de chaussée. Par ailleurs, sont interdites les fuites d’eau provenant des unités d'air conditionné et atterrissant sur les propriétés du voisinage.

  6. Toute demande de changement d’aspect extérieur de la propriété DOIT être présentée au Conseil Syndical avant le début des travaux. Aucune extension n’est autorisée en dehors de la surface construite de la maison. Les murets du jardin ne peuvent pas dépasser les balustrades. Les mâts de drapeaux sont interdits. Toute construction ou installation ne peut être étendue à d’autres biens ou aux parties communes. Dessins / croquis / mesures / propositions pour les travaux de construction à prévoir doivent être vus sur place par au moins deux membres du Conseil Syndical (de préférence le Président et au moins un autre membre) avant que la proposition soit examinée au Conseil Syndical lors de la réunion appropriée. Les travaux de construction ne doivent pas avoir lieu pendant les mois de Juin / Juillet / Août. (Sur les conseils du Syndic, les deux points ci-dessus seront présentés à l'AGE 2016 pour le vote et la ratification).

  7. Les barbecues en dur, etc. doivent être blancs ou de couleur avec une finition identique à la couleur de la maison.

  8. La peinture ou le changement de la couleur extérieure de la maison, des murets du jardin, des fenêtres, etc. ne sont pas autorisés sans l’accord du Conseil Syndical.

  9. Tous les auvents ou les stores doivent être de la même couleur que les murs de la maison.

  10. Les portes peuvent être laissées avec la couleur d'origine en blanc ou peintes de la même couleur que le numéro de la maison figurant sur le carreau.

  11. Toute construction en verre ou en aluminium à réaliser doit être blanche.

  12. L'extérieur et les jardins de chaque maison doivent être bien entretenus, pas de mauvaises herbes, les plantes doivent être taillées, etc. (c'est-à-dire pas le droit d'envahir).

  13. Les cordes de séchage pour le linge doivent être utilisées uniquement sur les terrasses supérieures avec une utilisation restreinte au minimum. Aucune corde n'est autorisée entre les arbres ou entre les piliers du rez-de-chaussée. Tous sont encouragés à utiliser les tissus en plastique aéré où et quand c'est possible.

  14. Les jeux de balle sont interdits dans les parties communes, de même que de courir sur le gazon ou sur les espaces verts.

  15. Les parents sont entièrement responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants à tout moment dans les parties communes. Les parents doivent s'assurer de la sécurité de leurs enfants à tout moment, en particulier dans l’espace dédié à la piscine, s’assurer qu'ils ne dérangent pas les autres personnes ou qu’ils ne gênent pas la vie privée des autres.

  16. Les voitures, etc. ne doivent pas stationner en parallèle au trottoir, elles ne doivent pas stationner sur les emplacements réservés aux autres propriétaires ou dans des endroits interdits.

  17. La violence, qu’elle soit verbale ou physique, ne sera pas tolérée sur la phase IV. Les contrevenants courent le risque d'être exclus des parties communes de la phase IV et des propriétés.

  18. La propriété ne peut pas être utilisée comme un lieu d'affaires.

  19. Il est interdit d’apporter ou d’utiliser les barbecues dans les parties communes, sauf dans votre propriété.

  20. Toutes les paraboles TV et Satellites doivent être installés sur la partie la plus haute du toit de chaque bloc. Les propriétaires doivent s'assurer qu’ils ont l’autorisation d'autres copropriétaires s’il faut fixer les câbles, etc… ou leur faire traverser les propriétés, autres que les leurs. Pour plus de détails consultez le Président.

  21. Ceux qui ne paient pas leur charges de copropriété en temps utile seront soumis à des sanctions telles que définies par la majorité des copropriétaires.

  22. Afin de faciliter la consultation de ces règles, il est recommandé à tous les copropriétaires d’en garder copie à l’intérieur de leur propriétés. Sinon vous avez la possibilité de consulter le site Web: http://www.zeniamar4.com


Mise à jour: Juillet 2015
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